Licence Spotlight
Mise à jour le 21 octobre 2026 · en vigueur le 21 octobre 2026 Version spotlight_license_2026_10_21
Ces conditions s’appliquent sur Dogfluence et Purrfluence (la même plateforme).
Dogfluence.com LLC a son siège au 30 N Gould St, Ste N, Sheridan, Wyoming 82801, États-Unis (Entity ID : 2022-001146612). La société est une LLC du Wyoming. Le droit du Wyoming s’applique à la LLC elle-même. La présente licence est régie par le droit néerlandais. Les tribunaux d’Amsterdam, Pays-Bas, sont exclusivement compétents. Les litiges avec Dogfluence sont tranchés par arbitrage contraignant selon le droit néerlandais, avec audiences à Amsterdam, comme prévu dans les Conditions générales.
Des questions ? Contactez-nous à bark@dogfluence.com
La présente Licence Spotlight est la concession de droits pour les photos que vous téléversez dans Spotlight. Ce n’est ni les Conditions générales ni les droits d’usage des campagnes (usage_rights_2026_08_23). Les règles de qualité (photo nette de l’animal, sans texte superposé ni stickers) figurent dans les lignes directrices photos Spotlight. En cas de conflit entre la présente licence et les Conditions générales au sujet d’une photo Spotlight, la présente licence prévaut pour la concession de droits.
1. Acceptation et version
En cochant la case dans la fenêtre de téléversement et en téléversant une photo dans Spotlight, vous acceptez la présente version. Nous enregistrons la version en vigueur au moment du téléversement. Une version ultérieure ne s’applique qu’aux téléversements ultérieurs, sauf préavis de 30 jours, comme pour les modifications substantielles des Conditions générales.
2. Vous restez titulaire
Vous conservez le droit d’auteur et tout autre droit de propriété sur la photo. Il s’agit d’une licence, non d’une cession, d’un transfert ou d’un work made for hire. Ni nous ni quiconque télécharge la photo ne peut prétendre en être propriétaire.
3. Ce que vous concédez à Dogfluence
Vous concédez à Dogfluence.com LLC une licence non exclusive, mondiale et libre de redevances pour héberger, stocker, copier (y compris CDN et sauvegardes), afficher, modérer, examiner et mettre la photo à la disposition du public dans la photothèque gratuite de Dogfluence et Purrfluence, où chacun peut la trouver et la télécharger sans compte, et pour utiliser une miniature ou un recadrage de la photo afin d’exploiter et de promouvoir la photothèque.
4. Ce que vous concédez à toute personne qui télécharge
Toute personne qui télécharge la photo depuis la photothèque gratuite, avec ou sans compte, y compris les marques et les éditeurs, obtient une licence non exclusive, mondiale et libre de redevances pour utiliser cette photo dans des travaux personnels et commerciaux, par exemple :
- sites web, blogs, newsletters et applications
- publications organiques sur les réseaux sociaux
- pages e-commerce produit et collection
- publicité et supports marketing
- présentations, emballages et autres imprimés, une fois la photo adaptée au projet
L’attribution suit le marquage de cette photo dans la photothèque au moment du téléchargement :
- Credit required (crédit obligatoire) : l’utilisateur doit conserver le crédit du créateur visible sur ou immédiatement à côté de la photo. Un lien vers le profil du créateur est facultatif.
- Free to use, no credit (libre d’usage, sans crédit) : l’attribution est facultative (souhaitée, non obligatoire).
L’utilisateur peut recadrer, redimensionner, modifier les couleurs et adapter autrement la photo. L’utilisateur ne peut pas : retirer un crédit obligatoire ; revendiquer la propriété ; vendre des copies non modifiées de la photo sous forme de poster, de tirage ou d’un autre produit physique ; redistribuer ou vendre la photo sur une autre plateforme de stock, de fonds d’écran ou de photothèque, ou comme partie d’une bibliothèque concurrente ; utiliser la photo comme élément d’une marque, d’un logo, d’un nom commercial ou d’une dénomination d’entreprise ; montrer une personne identifiable de manière négative, trompeuse ou offensante ; utiliser la photo pour entraîner un modèle d’IA générative ; utiliser la photo de manière à laisser croire que le créateur, l’animal ou une marque visible recommande un tiers ; ni utiliser la photo après que nous l’avons informé d’une réclamation de droits.
L’hébergement de la photo sur son propre site web ou sa propre plateforme e-commerce (par exemple Shopify) uniquement pour l’y afficher n’est pas une redistribution.
La page publique de licence photo destinée aux personnes qui téléchargent résume ces conditions.
5. Durée
La licence pour un téléchargement effectué pendant que la photo était disponible dans la photothèque survit au retrait de la photo ou à la fermeture de votre compte, sauf si nous informons l’utilisateur d’une réclamation de droits — auquel cas les nouveaux placements, retéléversements et publicités payantes doivent cesser. Le retrait de la photothèque arrête les nouveaux téléchargements.
6. Ce que vous garantissez
Vous déclarez que :
- vous êtes titulaire de la photo ou avez l’autorisation du titulaire, y compris l’autorisation du propriétaire de l’animal
- aucun logo, emballage, étiquette ou marque d’une autre marque n’apparaît dans le cadre, sauf si vous avez le droit de les montrer
- la photo ne porte pas de filigrane ni de marque de stock d’un tiers
- aucune personne reconnaissable n’apparaît, sauf si vous disposez d’une autorisation
- la photo n’a pas été générée par IA pour imiter un animal ou une personne réelle
- la photo ne porte pas atteinte aux droits de tiers
Vous indemnisez Dogfluence contre les réclamations découlant de la photo ou d’une violation de ces garanties, comme prévu dans les Conditions générales.
7. Lignes directrices, examen et refus
Les photos Spotlight peuvent être examinées avant d’être publiées dans la photothèque. Nous pouvons refuser, masquer ou retirer une photo qui ne respecte pas les lignes directrices photos Spotlight (y compris texte superposé, stickers ou filigranes) ou dont nous estimons raisonnablement qu’elle enfreint la présente licence ou les Conditions générales. Une légende sous la photo ne fait pas partie de l’image et est autorisée ; cette règle figure dans les lignes directrices, non dans la présente concession de droits.
8. Retrait
Vous pouvez retirer une photo de Spotlight. Nous le pouvons aussi. Le retrait arrête les nouveaux téléchargements. Les téléchargements existants restent régis par l’article 5, sauf réclamation de droits.
9. Comment télécharger
Toute personne peut télécharger une photo depuis la photothèque, sans compte et sans frais. La licence de l’article 4 couvre une photo téléchargée depuis la photothèque. Le scraping, la copie en masse ou l’utilisation d’une photo prise ailleurs n’est pas licencié.
10. Rapport avec les autres conditions
Les collabs de campagne et l’UGC du Content Hub restent régis par les Conditions générales et usage_rights_2026_08_23. Spotlight est une concession de droits distincte. Les Conditions générales, la politique de confidentialité et la présente licence couvrent ensemble Spotlight. Le plafond de responsabilité, le service « tel quel », l’usage acceptable et les règles de compte des Conditions générales restent applicables.
11. Modifications
Nous pouvons publier une nouvelle version. Modifications substantielles : préavis de 30 jours par e-mail ou dans l’application, comme pour les Conditions générales. Téléverser après cette date vaut acceptation de la nouvelle version pour les nouvelles photos.